Version provisoire à valider avec François Quérini. Les éléments surlignés sont à compléter.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute inscription à un cours, une séance, un stage, un week-end, un atelier ou une formation proposés par Sport Nature Yoga — François Quérini, 80 Le Clos de Malatan, Le Cornet, 38880 Autrans-Méaudre en Vercors (06 82 63 16 28 — francois.querini@orange.fr). Entrepreneur individuel, SIRET 342 654 597 00034, TVA intracommunautaire FR95342654597.
Sport Nature Yoga propose des cours collectifs de yoga, des séances de marche nordique et de yoga, des accompagnements individuels, des stages et week-ends, des ateliers et des formations. Le programme, les dates, le lieu et le nombre de places figurent sur la fiche de chaque activité.
L’inscription se fait en ligne via la fiche d’inscription. François Quérini confirme la place avant le règlement. L’inscription n’est définitive qu’après confirmation et paiement.
Les prix sont indiqués en euros. Pour les stages et week-ends, le prix correspond au coût de l’encadrement, hors hébergement et nourriture, sauf mention contraire sur la fiche. Prix indiqués TTC [à confirmer avec François : TVA applicable, n° FR95342654597]
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou Apple Pay via la plateforme sécurisée Stripe, ou sur place par chèque ou en espèces. Un reçu est envoyé par e-mail. Sport Nature Yoga ne conserve pas vos données de carte bancaire.
Annulation par le participant : [conditions à définir avec François, par exemple délais et remboursement]. Annulation ou report par l’organisateur (météo, effectif insuffisant, indisponibilité) : une autre date est proposée ou la somme versée est remboursée.
Conformément à l’article L221-28 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de loisirs fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.
Le participant déclare être apte à la pratique du yoga, de la marche ou du ski nordique et informe l’encadrant de toute contre-indication. Les séances ne remplacent pas un avis médical. Assurance responsabilité civile professionnelle (activité yoga) : MMA, par l’intermédiaire de SARL Saga Assurances, 69600 Oullins.
Ces séjours sont vendus par des agences de voyage agréées tourisme (Grand Angle, Amarok Esprit Nature) : leurs conditions de vente s’appliquent pour tout ce qui relève du voyage (transport, hébergement, assurances).
Voir la politique de confidentialité.
En cas de litige, une solution amiable est recherchée avant toute action. Médiateur de la consommation : [coordonnées du médiateur à compléter]. Droit français applicable.